Conseil Municipal du 07 juillet 2020




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-353Convention pluriannuelle d'objectifs et de fonctionnement avec l'Association Sportive de Chelles - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-354Adhésion à l'association ANDES (Association Nationale des Elus en charge du Sport) - Délibération09/07/2020

14 - Relations intergénérationnelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-361Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) pour la mise en œuvre du programme ' seniors en Vacances 2020 ' - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2020

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-344Convention d'Occupation Temporaire (COT) avec la Société du Grand Paris (SGP) pour une emprise de terrain en nature d'espaces verts cadastrée CA 95, rue Edouard Manet - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-345Convention de concours technique avec la SAFER Ile-de-France en tant qu'opérateur foncier pour l'aménagement de circulations douces et de zones d'expansion de crue le long du ru de Chantereine - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-346Rétrocession par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CA PVM) des locaux mis à disposition pour le conservatoire de musique - Délibération09/07/2020
Ville-2020-347Rétrocession par la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne (CA PVM) des locaux de l'Office du Tourisme - Délibération09/07/2020
Ville-2020-348Déclassement et cession d'une portion de trottoir rue Sainte Bathilde à MC Habitat - Office public de l'habitat - Délibération - Annexe09/07/2020

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-328Installation de deux nouveaux conseillers municipaux dans leur fonction - Délibération09/07/2020
Ville-2020-329Modification de la désignation de représentants du Conseil municipal dans diverses instances - Délibération09/07/2020
Ville-2020-330Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés - Délibération09/07/2020
Ville-2020-331Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal - Délibération - Annexe09/07/2020

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-363Déploiement du télétravail - Délibération - Annexe13/07/2020
Ville-2020-364Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face a l'épidémie de covid-19 - Délibération09/07/2020
Ville-2020-365Poursuite de la mise en application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2020
Ville-2020-366Création d'un poste de rédacteur territorial gestionnaire financier / référent informatique - Délibération09/07/2020
Ville-2020-367Application de la modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe09/07/2020

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-362Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année scolaire 2018-2019 - Délibération09/07/2020

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-355Présentation du rapport d'activité du Cinéma le Cosmos pour l'année 2019 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2020
Ville-2020-356Modification en cours d'exécution (avenant n°2) de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-357Convention de partenariat entre la Ville de Chelles et le Département de Seine-et-Marne relative au soutien à la scène de musiques actuelles municipale Les Cuizines - Délibération - Annexe09/07/2020

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-341Reclassement dans le domaine public communal d'une section de la RD 2934 (avenue du Gendarme Castermant) et signature avec le Département d'une convention fixant une compensation financière. - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2020
Ville-2020-342Convention d'occupation temporaire (COT) avec le Département de Seine-et-Marne, portant sur une partie de la place de la Légion d'Honneur, pour permettre d'installer provisoirement des structures modulaires, afin d'accroître la capacité d'accueil du collège Pierre Weczerka - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-343Convention avec la Société du Grand Paris, pour le financement des travaux nécessaires à la libération de la parcelle BP28 et au chemin d'accès permettant la réalisation du futur puits OA 604P - Délibération - Annexe09/07/2020

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-333Approbation du compte de gestion 2019 - Délibération09/07/2020
Ville-2020-334Bilan des acquisitions et cessions de l'année 2019 - Délibération09/07/2020
Ville-2020-335Approbation du compte administratif 2019 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2020
Ville-2020-336Affectation du résultat 2019 - Délibération09/07/2020
Ville-2020-337Fonds de solidarité de la Région Île-de-France - Rapport d'utilisation 2019 - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-338Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - exonération partielle - Délibération09/07/2020

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-332Convention de co-financement avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne relative à la mise en place de l'unité COVID-19 à Chelles - Délibération - Annexe09/07/2020

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-339Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du PLU concernant le secteur dit "Sernam" de la ZAC de l'Aulnoy - Délibération09/07/2020
Ville-2020-340Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France et la Commune de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2020

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-358Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour le versement de la prestation de service pour la petite enfance et l'enfance - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-359Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service unique (PSU) de la crèche du Parc - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-360Modification en cours d'exécution de la délégation de service public pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe09/07/2020

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-349Convention de partenariat avec la société VOS ECO TRAVAUX pour la valorisation de certificats d'économies d'énergie (CEE) ciblés - Délibération - Annexe09/07/2020

45 - Vie des quartiers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-350Subventions politique de la ville en conventions pluriannuelles d'objectifs 2018/2020 - Avenants 2020 - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-351Convention entre la Ville de Chelles, la Mission Locale du Bassin Chellois et le Hub de la Réussite dans le cadre du dispositif de la Smart Drive - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-352Adhésion annuelle à l'association Cultures du cœur des EPC Marcel Dalens, Hubertine Auclert, Jean Moulin et Charlotte Delbo - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2020

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-368Communication des demandes d'autorisations d'urbanisme concernant les biens municipaux déposées par Monsieur le Maire, du 1er janvier au 30 juin 2020, en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-369Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe09/07/2020
Ville-2020-370Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe09/07/2020

48 - Transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-371Motion de soutien aux transports publics franciliens face à la crise du Covid19 - Délibération09/07/2020